Accords Locaux

  • Année 2017

    02 février 2017

    NAO 2017

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  • Année 2016

    21 décembre 2016

    Accord d'Adhésion PERCOI Groupe BPCE du 21.12.2016

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    21 décembre 2016

    Révision de l'Accord sur le Compte Epargne Temps du 9 juillet 1997

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    21 juillet 2016

    Accord Télétravail

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    05 janvier 2016

    NAO 2016

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    17 mars 2016

    Accord Intéressement 2016-2018

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    17 mars 2016

    Accord de participation

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    29 avril 2016

    Avenant : Accord Collectif relatif à l'Organisation des Congés Payés du 22.11.1991

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  • Année 2015

    21 juillet 2015

    Cahier des Charges : Vote Eléctronique

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    21 juillet 2015

    Accord D'Entreprise sur le Vote Electronique

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    07 avril 2015

    Accord Mobilité

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    30 juin 2015

    Accord en Faveur de l'Egalité Professionnelle et de la Promotion de la Mixite

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    07 avril 2015

    Accord Déplacements et Frais Professionnels

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    07 avril 2015

    Accord sur la mise en place expérimentale du Télétravail

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  • Année 2014

    29 avril 2014

    Avenant sur l'Accord du 29.04.2014 relatif au Plan Epargne Entreprise

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  • Année 2013

    29 juin 2013

    Accord Intéressement 2013-2015

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  • Année 2004

    31 mars 2004

    Accord Collectif Organisation IRP

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  • Année 2002

    27 mars 2002

    Accord relatif à l'Aménagement du Temps de travail d'Agence en Centre Commercial

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  • Année 1998

    09 septembre 1998

    Accord Collectif relatif aux Condition de Travail des Femmes Enceintes

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  • Année 1997

    09 juillet 1997

    Accord Collectif sur le Compte Epargne

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    26 juin 1997

    Accord Collectif relatif aux Modalités d'Utilisation des Heures Complémentaires et Supplémentaires et la Substitution aux Paiement Majoré des Heures Supplémentaires d'un Repos Compensateur

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  • Année 1991

    18 octobre 1991

    Accord Collectif relatif à la Durée et la Répartition Hebdomadaire du temps de travail

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